POM'ART
Présentation de la marque POM'ART
Déposée le 1 mars 1995 par monsieur FREI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'ART est expirée depuis le 1 mars 2005.
FREI Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14